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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES DOMAINES D'ARLAY (S.E.D.A
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CHATEAU D'ARLAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU D'ARLAY
SOCIETE D'EXPLOITATION DES DOMAINES D'ARLAY (S.E.D.A.), société à responsabilité limitée, Château d'Arlay, à ARLAY (Jura).

Numéro de dépôt :
1167322
Date de dépôt :
07/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CHATEAU D\'ARLAY de SOCIETE D\'EXPLOITATION DES DOMAINES D\'ARLAY (S.E.D.A

Présentation de la marque CHATEAU D'ARLAY

Déposée le 7 avril 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES DOMAINES D'ARLAY (S.E.D.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU D'ARLAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES DOMAINES D'ARLAY (S.E.D.A - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CHATEAU D'ARLAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHATEAU D'ARLAY est expirée depuis le 7 avril 1991.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES DOMAINES D'ARLAY (S.E.D.A a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE GUICHEBOURG


SOCIETE D'EXPLOITATION DES DOMAINES D'ARLAY (S.E.D.A.), société à responsabilité limitée, Château d'Arlay, à ARLAY (Jura). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-35

Vins.